Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGERIES CONSTANT ET MARIE-THERESE VAGNE
FROMAGERIES VAGNE CONSTANT ET COMPAGNIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1568509
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/1999
FROMAGERIES CONSTANT ET MARIE-THERESE VAGNE de FROMAGERIES VAGNE CONSTANT ET COMPAGNIE

Présentation de la marque FROMAGERIES CONSTANT ET MARIE-THERESE VAGNE

Déposée le 29 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES VAGNE CONSTANT ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FROMAGERIES CONSTANT ET MARIE-THERESE VAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES VAGNE CONSTANT ET COMPAGNIE domicilié(e) 22 Place Notre Dame, 39800 POLIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque FROMAGERIES CONSTANT ET MARIE-THERESE VAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGERIES CONSTANT ET MARIE-THERESE VAGNE est expirée depuis le 29 décembre 1999.

FROMAGERIES VAGNE CONSTANT ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGERIES VAGNE MARIE-THERESE , LE SAINFOIN , FROMAGERIES VAGNE CONSTANT , LA ROSALIE , La Rochette , LE ROCHER DES ABBESSES


FROMAGERIES VAGNE CONSTANT ET COMPAGNIE, Société Anonyme - 22 Place Notre Dame, 39800 POLIGNY - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

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