Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE POLIGNY COMTE
Fromageries VAGNE Constant et Cie, SAS

Numéro de dépôt :
3179612
Date de dépôt :
07/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2022
LE POLIGNY COMTE de Fromageries VAGNE Constant et Cie

Présentation de la marque LE POLIGNY COMTE

Déposée le 7 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries VAGNE Constant et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE POLIGNY COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries VAGNE Constant et Cie domicilié(e) Rue Frères Lumière - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 580 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromageries VAGNE Constant et Cie domicilié(e) Rue Frères Lumière - 39800 - POLIGNY - France.

La marque LE POLIGNY COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POLIGNY COMTE est expirée depuis le 7 août 2022.

Fromageries VAGNE Constant et Cie a également déposé les autres marques suivantes : LE HAVAGNE , MAMIE VAGNE , LE MARRONNIER


Fromageries VAGNE Constant et Cie, SAS - Rue Frères Lumière - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 626580096


Fromageries VAGNE Constant et Cie - Rue Frères Lumière - 39800 - POLIGNY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506569 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03

Fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Comté"