Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE HAVAGNE
Fromageries VAGNE Constant et Cie, SAS

Numéro de dépôt :
92413657
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2022

Présentation de la marque LE HAVAGNE

Déposée le 31 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries VAGNE Constant et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE HAVAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries VAGNE Constant et Cie domicilié(e) Rue Frères LUMIERE - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 580 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromageries VAGNE Constant et Cie domicilié(e) Rue Frères LUMIERE - 39800 - POLIGNY - France.

La marque LE HAVAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE HAVAGNE est expirée depuis le 31 mars 2022.

Fromageries VAGNE Constant et Cie a également déposé les autres marques suivantes : LE POLIGNY COMTE , MAMIE VAGNE , LE MARRONNIER


Fromageries VAGNE Constant et Cie, SAS - Rue Frères LUMIERE - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 626580096


Fromageries VAGNE Constant et Cie - Rue Frères LUMIERE - 39800 - POLIGNY - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2000 n°2208152 - Publication au BOPI 2000-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495534 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Fromages et autres produits laitiers