Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries VAGNE Constant & Cie
/
VAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAGNE
Fromageries VAGNE Constant & Cie, SAS

Numéro de dépôt :
3213779
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2023
VAGNE de Fromageries VAGNE Constant & Cie

Présentation de la marque VAGNE

Déposée le 28 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries VAGNE Constant & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries VAGNE Constant & Cie domicilié(e) Rue Frères Lumière - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 580 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromageries VAGNE Constant & Cie domicilié(e) Rue Frères Lumière - 39800 - POLIGNY - France.

La marque VAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAGNE est expirée depuis le 28 février 2023.

Fromageries VAGNE Constant & Cie a également déposé les autres marques suivantes : POLIGNY-COMTÉ , LE PUITS NOTRE-DAME , LE PETIT CONSTANT


Fromageries VAGNE Constant & Cie, SAS - Rue Frères Lumière - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 626580096


Fromageries VAGNE Constant & Cie - Rue Frères Lumière - 39800 - POLIGNY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 25 février 2013 n°2522632 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-25

Fromages