LE PETIT CONSTANT
Présentation de la marque LE PETIT CONSTANT
Déposée le 29 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries VAGNE Constant & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT CONSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT CONSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT CONSTANT arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.
Fromageries VAGNE Constant & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2446002 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2020 n°2746372 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-24