Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERE SELME
FROMAGERIES TERRIER et CIE - Société à Responsabilité Limitée - EYDOCHE

Numéro de dépôt :
1333696
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/1995

Présentation de la marque PERE SELME

Déposée le 3 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIES TERRIER et CIE - EYDOCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERE SELME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIES TERRIER et CIE - EYDOCHE domicilié(e) 38690 LE GRAND LEMPS (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque PERE SELME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERE SELME est expirée depuis le 3 décembre 1995.


FROMAGERIES TERRIER et CIE - Société à Responsabilité Limitée - EYDOCHE - 38690 LE GRAND LEMPS (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Des fromages et produits laitiers.