Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TER FROIDE
Numéro de dépôt :
940345
Date de dépôt :
10/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TER FROIDE
Déposée le 10 décembre 1975 par Fromageries Terrier & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TER FROIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TER FROIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TER FROIDE est expirée depuis le 10 décembre 1985.
Fromageries Terrier & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491