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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Fromageries "TERRES D'OR"
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Fromageries "TERRES D'OR" S.A.

Numéro de dépôt :
1439935
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/1997
Marque figurative de Fromageries \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Fromageries "TERRES D'OR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Fromageries "TERRES D'OR" domicilié(e) Les Varennes, 71140 BOURBON-LANCY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439935.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Fromageries "TERRES D'OR" a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGERIES TERRES D'OR , "TERRES D'OR"


Fromageries "TERRES D'OR" S.A. - Les Varennes, 71140 BOURBON-LANCY. - France


Inscription - Gage constitué n°33222 - Publication au BOPI 1988-20

- Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade.- Produits agricoles, Fruits et légumes frais. - Conditionnement, emballage, transports et entreposage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.