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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES ROUSSEL
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TRADIMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADIMONT
FROMAGERIES ROUSSEL S.A.
SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS SA

Numéro de dépôt :
92417632
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2002

Présentation de la marque TRADIMONT

Déposée le 4 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES ROUSSEL et la Société Anonyme (SA) SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADIMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES ROUSSEL domicilié(e) B. P. No1, 63820 LAQUEUILLE - France et la Société Anonyme (SA) SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS domicilié(e) 63980 FOURNOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France.

La marque TRADIMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADIMONT est expirée depuis le 4 mai 2002.

FROMAGERIES ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : MILLEMONT , ALTIMONT , AMILLEMONT , TRADITION CENTENAIRE ROUSSEL


FROMAGERIES ROUSSEL S.A. - B. P. No1, 63820 LAQUEUILLE - France

SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS SA - 63980 FOURNOLS - France - SIREN 3


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, lait et autres produits laitiers, notamment fromages, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.