Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SAPIN
Numéro de dépôt :
1533350
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/1999
Présentation de la marque LE SAPIN
Déposée le 22 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES REYBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES REYBIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63263 - Publication au BOPI 1992-05-25