Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TOURETTE
Numéro de dépôt :
1244679
Date de dépôt :
06/09/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/1993
Présentation de la marque LA TOURETTE
Déposée le 6 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES REYBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TOURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TOURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES REYBIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63263 - Publication au BOPI 1992-05-25