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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES POCHAT ET FILS
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REEL SAVOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REEL SAVOY
FROMAGERIES POCHAT ET FILS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3093762
Date de dépôt :
05/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2021

Présentation de la marque REEL SAVOY

Déposée le 5 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES POCHAT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REEL SAVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES POCHAT ET FILS domicilié(e) ZAE Les Glaisins Le Bulloz 9, avenue du Pré Félin - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 820 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque REEL SAVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REEL SAVOY est expirée depuis le 5 avril 2021.

FROMAGERIES POCHAT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CAMPAGNARD , SUZETTE , UN SAVOIE-FAIRE QU'ON NOUS ENVIE , DONNEZ DU RELIEF A VOTRE PLATEAU , PEDAT , POCHAT & FILS DEPUIS 1919 , LE CHALET DU GRAND BORNAND , DE SAVOIE ET ÇA S'VOIT , LE MEILLEUR DE LA SAVOIE EST DANS POCHAT ET FILS , LA POINTE PERCEE CREMIER


FROMAGERIES POCHAT ET FILS, Société par Actions Simplifiée - ZAE Les Glaisins Le Bulloz 9, avenue du Pré Félin - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France - SIREN 325820108


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Inscription le 23 avril 2003 - Rejet partiel n°369497 - Publication au BOPI 2003-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468478 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-15

Fromages (à l'exception des fromages à pâte pressée) , fromages à pâte pressée bénéficiant de l'une des indications géographiques ou appellation d'origine protégées suivantes : "Emmental de Savoie", "Tomme de Savoie" ou, "Reblochon ou Reblochon de Savoie" et autres produits laitiers.