FROMAGERIES POCHAT ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3460578
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
30/10/2026
Présentation de la marque POCHAT
Déposée le 30 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES POCHAT ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « POCHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-50 du 15 décembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES POCHAT ET FILS domicilié(e) ZAE Les Glaisins, 9 avenue du Pré Félin, Le Bulloz - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 820 108 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque POCHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES POCHAT ET FILS, Société par Actions Simplifiée - ZAE Les Glaisins, 9 avenue du Pré Félin, Le Bulloz - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France - SIREN 325820108
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2016 n°2627438 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-08
Viande, poisson, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; lait et produits laitiers ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base de lait et de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Farines et préparations faites de céréales ; pain ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; levure ; poudre pour faire lever ; préparations culinaires à base des produits précités ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de vente au détail de produits alimentaires à savoir le lait et les produits laitiers, préparations alimentaires et plats cuisinés à base de lait et de produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
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