FROMAGERIES POCHAT ET FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1371557
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2026
Présentation de la marque PEDAT
Déposée le 22 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES POCHAT ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PEDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES POCHAT ET FILS domicilié(e) ZAE Les Glaisins, 9 avenue du Pré Félin, Le Bulloz - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 820 108 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque PEDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES POCHAT ET FILS, Société par Actions Simplifiée - ZAE Les Glaisins, 9 avenue du Pré Félin, Le Bulloz - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France - SIREN 325820108
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317731 - Publication au BOPI 2006-06-22
Inscription le 7 septembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°439837 - Publication au BOPI 2006-09-07
Renouvellement sans limitation n°2068931 - Publication au BOPI 1996-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2016 n°2627441 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-08
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles; fromages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PEDAT"