Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MATOUILLET
FROMAGERIES POCHAT ET FILS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4263196
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2026
LE MATOUILLET de FROMAGERIES POCHAT ET FILS

Présentation de la marque LE MATOUILLET

Déposée par voie électronique le 8 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES POCHAT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MATOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES POCHAT ET FILS domicilié(e) ZAE Les Glaisins Le Bulloz, 9 avenue du Pré Félin - 74940 - Annecy-Le-Vieux - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 820 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE MATOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MATOUILLET arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.

FROMAGERIES POCHAT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CAMPAGNARD , SUZETTE , REEL SAVOY , UN SAVOIE-FAIRE QU'ON NOUS ENVIE , DONNEZ DU RELIEF A VOTRE PLATEAU , PEDAT , POCHAT & FILS DEPUIS 1919 , LE CHALET DU GRAND BORNAND , DE SAVOIE ET ÇA S'VOIT , LE MEILLEUR DE LA SAVOIE EST DANS POCHAT ET FILS


FROMAGERIES POCHAT ET FILS, Société par actions simplifiée - ZAE Les Glaisins Le Bulloz, 9 avenue du Pré Félin - 74940 - Annecy-Le-Vieux - France - SIREN 325820108


INLEX IP EXPERTISE, - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 11 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°788534 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème (produit laitier), lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités.