LE CHALET DE LA CLUSAZ
Présentation de la marque LE CHALET DE LA CLUSAZ
Déposée le 11 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES POCHAT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHALET DE LA CLUSAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CHALET DE LA CLUSAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHALET DE LA CLUSAZ arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.
FROMAGERIES POCHAT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 22 juin 2006 n°2061690 - Publication au BOPI 2006-06-22
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317742 - Publication au BOPI 2006-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription le 7 septembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°439837 - Publication au BOPI 2006-09-07
Inscription - Renonciation partielle n°40488 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°40488 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°40488 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2016 n°2623360 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-08