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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES POCHAT ET FILS
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LA TOURNETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TOURNETTE
FROMAGERIES POCHAT ET FILS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1444681
Date de dépôt :
06/01/1988
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
06/01/2028

Présentation de la marque LA TOURNETTE

Déposée le 6 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES POCHAT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LA TOURNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES POCHAT ET FILS domicilié(e) ZAE LES GLAISINS LE BULLOZ, 9 AVENUE DU PRE FELIN - 74940 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 820 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA TOURNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA TOURNETTE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2028.

FROMAGERIES POCHAT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CAMPAGNARD , SUZETTE , REEL SAVOY , UN SAVOIE-FAIRE QU'ON NOUS ENVIE , DONNEZ DU RELIEF A VOTRE PLATEAU , PEDAT , POCHAT & FILS DEPUIS 1919 , LE CHALET DU GRAND BORNAND , DE SAVOIE ET ÇA S'VOIT , LE MEILLEUR DE LA SAVOIE EST DANS POCHAT ET FILS


FROMAGERIES POCHAT ET FILS, Société par actions simplifiée - ZAE LES GLAISINS LE BULLOZ, 9 AVENUE DU PRE FELIN - 74940 - ANNECY - France - SIREN 325820108


INLEX IP EXPERTISE, - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2008 n°2359469 - Publication au BOPI 2008-01-03

Renouvellement sans limitation n°2099069 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 7 avril 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°471879 - Publication au BOPI 2008-04-07

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2017 n°2667692 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-28

Inscription le 12 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°788611 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Fromages, à l'exception des fromages dits REBLOCHONS.