Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DU VASSE
FROMAGERIES PERREAULT

Numéro de dépôt :
1019588
Date de dépôt :
14/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Laval

Présentation de la marque DUC DU VASSE

Déposée le 14 février 1977 par FROMAGERIES PERREAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Laval), la marque française « DUC DU VASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FROMAGERIES PERREAULT domicilié(e) (Société Anonyme) 7, rue René Perreault BAZOUGES 53200 - CHATEAU GONTIER - France.

La marque DUC DU VASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DUC DU VASSE est expirée depuis le 14 février 1987.

FROMAGERIES PERREAULT a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE BRIAC , AMI DE LA VERTE MAYENNE , FLORIN , FLEURIN , PERREAULT , FINE DES PRES , DE LA GAUTRAIE , LIRFRANCE , FLEURIN , MARIE VINCENT


FROMAGERIES PERREAULT - (Société Anonyme) 7, rue René Perreault BAZOUGES 53200 - CHATEAU GONTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002

Inscription - Changement d'adresse n°115533 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°115535 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°115534 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers ou dérivés du lait ou contenant du lait;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour lever;se moutarde: poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.