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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON
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SELECTION SPECIALE ROQUEFORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECTION SPECIALE ROQUEFORT
FROMAGERIES PAPILLON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1448224
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
10/12/2016
SELECTION SPECIALE ROQUEFORT de FROMAGERIES PAPILLON

Présentation de la marque SELECTION SPECIALE ROQUEFORT

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « SELECTION SPECIALE ROQUEFORT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON (dossier no 2325624) - 12250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2325624) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTION SPECIALE ROQUEFORT est expirée depuis le 10 décembre 2016.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative) , FLOCON PAPILLON


FROMAGERIES PAPILLON Société par actions simplifiée - 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON (dossier no 2325624) - 12250 - France - SIREN 391900917


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2325624) - 75008 - France


Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de dénomination n°288349 - Publication au BOPI 1999-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Renouvellement sans limitation n°2078991 - Publication au BOPI 1997-07

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2006 n°2325624 - Publication au BOPI 2006-10-20

Inscription le 27 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°288348 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 28 août 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°188817 - Publication au BOPI 1995-08-28

Inscription - Gage constitué n°43241 - Publication au BOPI

Inscription le 22 novembre 1990 - GAGE CONSTITUE n°49578 - Publication au BOPI 1990-11-22

Inscription le 20 février 1991 - GAGE CONSTITUE n°54492 - Publication au BOPI 1991-02-20

Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165430 - Publication au BOPI 1993-11-22

Inscription - Gage constitué n°43329 - Publication au BOPI

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