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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON
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SELECTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECTION
FROMAGERIES PAPILLON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1557277
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
28/01/2018
SELECTION de FROMAGERIES PAPILLON

Présentation de la marque SELECTION

Déposée le 28 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « SELECTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON (dossier no 2356869) - 12250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2356869) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTION est expirée depuis le 28 janvier 2018.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative) , FLOCON PAPILLON


FROMAGERIES PAPILLON Société par actions simplifiée - 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON (dossier no 2356869) - 12250 - France - SIREN 391900917


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2356869) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2097826 - Publication au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356869 - Publication au BOPI 2007-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de dénomination n°288349 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 27 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°288348 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165430 - Publication au BOPI 1993-11-22

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