Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROND DU VAL
FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3483528
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2027
ROND DU VAL de FROMAGERIES PAPILLON

Présentation de la marque ROND DU VAL

Déposée le 22 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROND DU VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) Lauras, 4 Impasse de la Route de Tiergues - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ROND DU VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROND DU VAL arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative)


FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée - Lauras, 4 Impasse de la Route de Tiergues - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 391900917


SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641522 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-23

Fromages et tous produits laitiers.