Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON
FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4097355
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2024
PETITE TOMME DE L\'AVEYRON PAPILLON de FROMAGERIES PAPILLON

Présentation de la marque PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON

Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) 8 bis avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON arrivera à expiration en date du 12 juin 2024.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , (Marque figurative) , FLOCON PAPILLON


FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée - 8 bis avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 391900917


SELAS CASALONGA - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Fromages et tous produits laitiers.