Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAVÉ DE BREBIS PAPILLON
FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3692770
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
PAVÉ DE BREBIS PAPILLON de FROMAGERIES PAPILLON

Présentation de la marque PAVÉ DE BREBIS PAPILLON

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAVÉ DE BREBIS PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) 4 impasse de la route de Tiergues - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PAVÉ DE BREBIS PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVÉ DE BREBIS PAPILLON arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative)


FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions Simplifiée - 4 impasse de la route de Tiergues - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 391900917


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2019 n°2730043 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-06

Fromages et tous produits laitiers.