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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON
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PAPILLON PRIMEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAPILLON PRIMEUR
FROMAGERIES PAPILLON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3088219
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2031

Présentation de la marque PAPILLON PRIMEUR

Déposée le 12 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILLON PRIMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) 4, impasse de la route de Tiergues, Lauras, 12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France.

La marque PAPILLON PRIMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAPILLON PRIMEUR arrivera à expiration en date du 12 mars 2031.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative)


FROMAGERIES PAPILLON, Société par Actions Simplifiée - 4, impasse de la route de Tiergues, Lauras, 12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 391900917


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2011 n°2461346 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-27

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2020 n°2765189 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Fromages.