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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON
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PAPILLON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAPILLON
FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98726159
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/04/2028

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée le 2 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) Lauras, 4 impasse de la Route de Tiergues - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAPILLON arrivera à expiration en date du 2 avril 2028.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative) , FLOCON PAPILLON


FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée - Lauras, 4 impasse de la Route de Tiergues - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 391900917


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363173 - Publication au BOPI 2008-02-06

Inscription le 27 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°288348 - Publication au BOPI 1999-10-27

Errata - Publication au BOPI 1998-30

Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de dénomination n°288349 - Publication au BOPI 1999-10-27

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2018 n°2677147 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-27

Fromages en particulier fromages de l'appellation contrôlée Roquefort.