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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES PAPILLON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95598521
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON (dossier no 2301254) - 12250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2301254) - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 novembre 2015.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative)


FROMAGERIES PAPILLON Société par actions simplifiée - 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON (dossier no 2301254) - 12250 - France - SIREN 391900917


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2301254) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Inscription le 27 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°288348 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de dénomination n°288349 - Publication au BOPI 1999-10-27

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2005 n°2301254 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

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