(Marque figurative)

FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) 8 bis, avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108507.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 juin 2021.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative)