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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON
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LE PETIT AVEYRONNAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PETIT AVEYRONNAIS
FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3994195
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE PETIT AVEYRONNAIS de FROMAGERIES PAPILLON

Présentation de la marque LE PETIT AVEYRONNAIS

Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT AVEYRONNAIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) 8 bis avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative)


FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée - 8 bis avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 391900917


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 8 mars 2017 - Rejet total n°696085 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-08

Fromages et tous produits laitiers.