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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON
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LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE
FROMAGERIES PAPILLON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95595543
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2015

Présentation de la marque LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE

Déposée le 2 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON (dossier no 2301253) - 12250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2301253) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE est expirée depuis le 2 novembre 2015.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative) , FLOCON PAPILLON


FROMAGERIES PAPILLON Société par actions simplifiée - 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON (dossier no 2301253) - 12250 - France - SIREN 391900917


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2301253) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Inscription le 27 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°288348 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de dénomination n°288349 - Publication au BOPI 1999-10-27

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2005 n°2301253 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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