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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON
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LE MOUFLON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MOUFLON
FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1557281
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
28/01/2028
LE MOUFLON de FROMAGERIES PAPILLON

Présentation de la marque LE MOUFLON

Déposée le 28 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « LE MOUFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) Lauras, 4 impasse de la Route de Tiergues - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE MOUFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MOUFLON arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative)


FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée - Lauras, 4 impasse de la Route de Tiergues - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 391900917


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2097827 - Publication au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356843 - Publication au BOPI 2007-11-29

Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165430 - Publication au BOPI 1993-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de dénomination n°288349 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 27 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°288348 - Publication au BOPI 1999-10-27

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2018 n°2687160 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-06

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