LE MOUFLON
Présentation de la marque LE MOUFLON
Déposée le 28 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « LE MOUFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MOUFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MOUFLON arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.
FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2097827 - Publication au BOPI 1997-43
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356843 - Publication au BOPI 2007-11-29
Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165430 - Publication au BOPI 1993-11-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de dénomination n°288349 - Publication au BOPI 1999-10-27
Inscription le 27 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°288348 - Publication au BOPI 1999-10-27
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2018 n°2687160 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-06