LE GRAND CAUSSE
Présentation de la marque LE GRAND CAUSSE
Déposée le 11 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE GRAND CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE GRAND CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE GRAND CAUSSE arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.
FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Inscription le 27 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°288348 - Publication au BOPI 1999-10-27
Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de dénomination n°288349 - Publication au BOPI 1999-10-27
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2008 n°2360691 - Publication au BOPI 2008-01-15
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2018 n°2677146 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-27