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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON
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LE CORBEAU ET LE RENARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CORBEAU ET LE RENARD
FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1306677
Date de dépôt :
09/11/1984
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
24/04/2023
LE CORBEAU ET LE RENARD de FROMAGERIES PAPILLON

Présentation de la marque LE CORBEAU ET LE RENARD

Déposée le 9 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « LE CORBEAU ET LE RENARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) 8 bis avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CORBEAU ET LE RENARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque LE CORBEAU ET LE RENARD est expirée depuis le 24 avril 2023.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative)


FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée - 8 bis avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 391900917


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2244820 - Publication au BOPI 2003-06-20

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-21

Renouvellement sans limitation n°2037183 - Publication au BOPI 1994-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Inscription le 27 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°288348 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de dénomination n°288349 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165430 - Publication au BOPI 1993-11-22

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2530359 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-04-24

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