Marque expirée - Marque en non vigueur

LAITERIE FROMAGERIE ALRIC
FROMAGERIES PAPILLON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1453044
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
10/12/2016
LAITERIE FROMAGERIE ALRIC de FROMAGERIES PAPILLON

Présentation de la marque LAITERIE FROMAGERIE ALRIC

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « LAITERIE FROMAGERIE ALRIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON (dossier no 2325623) - 12250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2325623) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LAITERIE FROMAGERIE ALRIC est expirée depuis le 10 décembre 2016.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative)


FROMAGERIES PAPILLON Société par actions simplifiée - 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON (dossier no 2325623) - 12250 - France - SIREN 391900917


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2325623) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2074165 - Publication au BOPI 1996-39

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2006 n°2325623 - Publication au BOPI 2006-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de dénomination n°288349 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 27 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°288348 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165430 - Publication au BOPI 1993-11-22

FROMAGES