Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLEURINE
FROMAGERIES PAPILLON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3330604
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FLEURINE de FROMAGERIES PAPILLON

Présentation de la marque FLEURINE

Déposée le 20 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEURINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON - 12250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative)


FROMAGERIES PAPILLON Société par actions simplifiée - 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON - 12250 - France - SIREN 391900917


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet total n°420737 - Publication au BOPI 2005-10-19

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Fromages et tous produits laitiers.