Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE PAPILLON
FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3243316
Date de dépôt :
29/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2023
FLEUR DE PAPILLON de FROMAGERIES PAPILLON

Présentation de la marque FLEUR DE PAPILLON

Déposée le 29 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) 8 bis avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FLEUR DE PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE PAPILLON est expirée depuis le 29 mai 2023.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative)


FROMAGERIES PAPILLON, Société par actions simplifiée - 8 bis avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 391900917


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2530466 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-29

Fromages et tous produits laitiers.