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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON
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BREBIS SANTÉ
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BREBIS SANTÉ
FROMAGERIES PAPILLON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3321054
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BREBIS SANTÉ de FROMAGERIES PAPILLON

Présentation de la marque BREBIS SANTÉ

Déposée le 28 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREBIS SANTÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON - 12250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative)


FROMAGERIES PAPILLON Société par actions simplifiée - 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON - 12250 - France - SIREN 391900917


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet total n°462042 - Publication au BOPI 2007-10-08

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Fromages et tous produits laitiers à base de lait de brebis.