VERITABLE COMTE DE FRUITIERE
Présentation de la marque VERITABLE COMTE DE FRUITIERE
Déposée le 17 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « VERITABLE COMTE DE FRUITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VERITABLE COMTE DE FRUITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VERITABLE COMTE DE FRUITIERE arrivera à expiration en date du 17 mai 2030.
FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161398 - Publication au BOPI 2000-01-05
Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183708 - Publication au BOPI 1995-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427352 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07
Inscription le 15 mars 2010 - Changement de nature juridique n°518922 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2020 n°2743217 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-17