Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCEL PETITE FORT LUCOTTE
FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4058744
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2024
MARCEL PETITE FORT LUCOTTE de FROMAGERIES MARCEL PETITE

Présentation de la marque MARCEL PETITE FORT LUCOTTE

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARCEL PETITE FORT LUCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MARCEL PETITE FORT LUCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCEL PETITE FORT LUCOTTE est expirée depuis le 7 janvier 2024.

FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Comte MARCEL PETITE , LE FRUGALOU , LE FORT , MAJOR , CRU DES SAPINS , LA COURONNE ROYALE , MARCEL PETITE , (Marque figurative) , LE FRONTALIER


FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée - 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France - SIREN 662820208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Fromages nommément Comté. Fromages conformément aux caractéristiques de l'Appellation d'Origine Contrôlée Comté. Lait.