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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE
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MARCEL PETITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARCEL PETITE
FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94506142
Date de dépôt :
08/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2024

Présentation de la marque MARCEL PETITE

Déposée le 8 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCEL PETITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MARCEL PETITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARCEL PETITE est expirée depuis le 8 février 2024.

FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Comte MARCEL PETITE , LE FRUGALOU , LE FORT , MARCEL PETITE FORT LUCOTTE , MAJOR , CRU DES SAPINS , LA COURONNE ROYALE , MARCEL PETITE , (Marque figurative)


FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée - 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France - SIREN 662820208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250145 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2013 n°2546037 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-12

Inscription le 8 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°616109 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

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