MARCEL PETITE
Présentation de la marque MARCEL PETITE
Déposée le 8 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCEL PETITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MARCEL PETITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARCEL PETITE est expirée depuis le 8 février 2024.
FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250145 - Publication au BOPI 2003-09-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2013 n°2546037 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-12
Inscription le 8 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°616109 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08