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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE
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MARCEL PETITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARCEL PETITE
FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1612650
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
17/05/2030
MARCEL PETITE de FROMAGERIES MARCEL PETITE

Présentation de la marque MARCEL PETITE

Déposée le 17 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « MARCEL PETITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MARCEL PETITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARCEL PETITE arrivera à expiration en date du 17 mai 2030.

FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Comte MARCEL PETITE , LE FRUGALOU , LE FORT , MARCEL PETITE FORT LUCOTTE , MAJOR , CRU DES SAPINS , LA COURONNE ROYALE , MARCEL PETITE , (Marque figurative)


FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée - 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France - SIREN 662820208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161399 - Publication au BOPI 2000-01-05

Inscription le 3 avril 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°183707 - Publication au BOPI 1995-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427353 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Inscription le 15 mars 2010 - Changement de nature juridique n°518922 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2020 n°2743224 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-17

Gruyère de COMTE