Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FRONTALIER
FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1361093
Date de dépôt :
24/06/1985
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
24/06/2025
LE FRONTALIER de FROMAGERIES MARCEL PETITE

Présentation de la marque LE FRONTALIER

Déposée le 24 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LE FRONTALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE FRONTALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE FRONTALIER arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.

FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Comte MARCEL PETITE , LE FRUGALOU , LE FORT , MARCEL PETITE FORT LUCOTTE , MAJOR , CRU DES SAPINS , LA COURONNE ROYALE , MARCEL PETITE , (Marque figurative)


FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée - 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France - SIREN 662820208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2005 n°2288953 - Publication au BOPI 2005-05-24

Renouvellement sans limitation n°2048257 - Publication au BOPI 1995-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Inscription le 3 avril 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°183707 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 30 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°645554 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Renouvellement sans limitation le 11 février 2015 n°2578687 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-11

Gruyère de comté.