Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FORT
FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97701960
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2027

Présentation de la marque LE FORT

Déposée le 24 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE FORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FORT arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Comte MARCEL PETITE , LE FRUGALOU , MARCEL PETITE FORT LUCOTTE , MAJOR , CRU DES SAPINS , LA COURONNE ROYALE , MARCEL PETITE , (Marque figurative) , LE FRONTALIER


FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée - 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France - SIREN 662820208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2007 n°2342363 - Publication au BOPI 2007-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2017 n°2655061 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-19

Inscription le 24 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°712128 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-24

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