Marque renouvelée - Marque en vigueur

FROMAGERIES MOURIES
FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1371203
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
17/01/2026
FROMAGERIES MOURIES de FROMAGERIES MARCEL PETITE

Présentation de la marque FROMAGERIES MOURIES

Déposée le 17 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « FROMAGERIES MOURIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FROMAGERIES MOURIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FROMAGERIES MOURIES arrivera à expiration en date du 17 janvier 2026.

FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Comte MARCEL PETITE , LE FRUGALOU , LE FORT , MARCEL PETITE FORT LUCOTTE , MAJOR , CRU DES SAPINS , LA COURONNE ROYALE , MARCEL PETITE , (Marque figurative)


FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée - 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France - SIREN 662820208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299471 - Publication au BOPI 2005-10-20

Renouvellement sans limitation n°2056866 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 26 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189841 - Publication au BOPI 1995-09-26

Inscription le 28 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°659956 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2015 n°2600979 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-28

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