Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMTE MARCEL PETITE - CRU DES SAPINS
FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4174764
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2025
COMTE MARCEL PETITE - CRU DES SAPINS de FROMAGERIES MARCEL PETITE

Présentation de la marque COMTE MARCEL PETITE - CRU DES SAPINS

Déposée par voie électronique le 20 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE MARCEL PETITE - CRU DES SAPINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COMTE MARCEL PETITE - CRU DES SAPINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE MARCEL PETITE - CRU DES SAPINS arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Comte MARCEL PETITE , LE FRUGALOU , LE FORT , MARCEL PETITE FORT LUCOTTE , MAJOR , CRU DES SAPINS , LA COURONNE ROYALE , MARCEL PETITE , (Marque figurative)


FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée - 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France - SIREN 662820208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Fromages nommément Comté. Fromages conformément aux caractéristiques de l'Appellation d'Origine Contrôlée Comté. Lait.