Comte MARCEL PETITE
Présentation de la marque Comte MARCEL PETITE
Déposée le 16 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Comte MARCEL PETITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Comte MARCEL PETITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005085.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte MARCEL PETITE est expirée depuis le 16 mai 2023.
FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45