Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE CYCLAMEN
FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4056741
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2023
COMTE CYCLAMEN de FROMAGERIES MARCEL PETITE

Présentation de la marque COMTE CYCLAMEN

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE CYCLAMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COMTE CYCLAMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE CYCLAMEN est expirée depuis le 23 décembre 2023.

FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Comte MARCEL PETITE , LE FRUGALOU , LE FORT , MARCEL PETITE FORT LUCOTTE , MAJOR , CRU DES SAPINS , LA COURONNE ROYALE , MARCEL PETITE , (Marque figurative)


FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée - 22 rue Bernard Palissy - 25300 - GRANGES-NARBOZ - France - SIREN 662820208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Fromages nommément Comté. Fromages conformément aux caractéristiques de l'Appellation d'Origine Contrôlée Comté. Lait.