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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE
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MOTTIN CHARENTAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTTIN CHARENTAIS
FROMAGERIES LESCURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4090504
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2024
MOTTIN CHARENTAIS de FROMAGERIES LESCURE

Présentation de la marque MOTTIN CHARENTAIS

Déposée le 30 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOTTIN CHARENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 040 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sabine LE NY, c/o SB ALLIANCE, Direction Propriété Industrielle domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque MOTTIN CHARENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTTIN CHARENTAIS est expirée depuis le 30 avril 2024.

FROMAGERIES LESCURE a également déposé les autres marques suivantes : LE MOTTIN CHARENTAIS , SAINT-LOUP , MIZOTTE , CAPRIFRAIS , FLEUR D'AUNIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE BOUGON CARACTÈRE & ONCTUOSITÉ , LE BOUGON , BIQUOU


FROMAGERIES LESCURE, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 794040956


Sabine LE NY, c/o SB ALLIANCE, Direction Propriété Industrielle - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Lait. Fromages. Préparations à base de fromage. Beurre bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Beurre Charentes-Poitou / Beurre de Charentes ”. Boissons lactées où le lait prédomine. Préparations culinaires à base de lait ou de crème.

Sauces fromagères.