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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE
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MOTTIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOTTIN
FROMAGERIES LESCURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1545041
Date de dépôt :
07/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2029

Présentation de la marque MOTTIN

Déposée le 7 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 040 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque MOTTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOTTIN arrivera à expiration en date du 7 août 2029.

FROMAGERIES LESCURE a également déposé les autres marques suivantes : LE MOTTIN CHARENTAIS , SAINT-LOUP , MIZOTTE , CAPRIFRAIS , FLEUR D'AUNIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE BOUGON CARACTÈRE & ONCTUOSITÉ , LE BOUGON , BIQUOU


FROMAGERIES LESCURE, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 794040956


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation n°2150434 - Publication au BOPI 1999-37

Demande de renouvellement le 5 mars 2009 n°2150434 - Publication au BOPI 2009-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2009 n°2400522 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-05

Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631272 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631271 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711092 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

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