FROMAGERIES LESCURE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3412632
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2026
Présentation de la marque LE BOUGON
Déposée le 27 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BOUGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 040 956 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque LE BOUGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412632.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES LESCURE, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 794040956
SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656439 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Inscription le 20 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656440 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2016 n°2607176 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-15
Lait ou produits laitiers. Pâtisserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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