CARTE NOIRE
Présentation de la marque CARTE NOIRE
Déposée le 19 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries Lescure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARTE NOIRE est expirée depuis le 19 octobre 2024.
Fromageries Lescure a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13
Inscription le 10 novembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°402310 - Publication au BOPI 2004-11-10
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2004 n°2274348 - Publication au BOPI 2004-10-21
Inscription le 10 novembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°402311 - Publication au BOPI 2004-11-10
Renouvellement sans limitation n°2038994 - Publication au BOPI 1994-46
Inscription le 9 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°625449 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-09
Inscription le 9 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°625448 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-09
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2014 n°2557803 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-09