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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries Lescure
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CARTE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTE NOIRE
Fromageries Lescure, SAS

Numéro de dépôt :
1288127
Date de dépôt :
19/10/1984
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
19/10/2024

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 19 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries Lescure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries Lescure domicilié(e) 63 rue de Villiers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 040 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Marie-Pia HUTIN, Avocat à la Cour domicilié(e) 21 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France.

La marque CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARTE NOIRE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2024.

Fromageries Lescure a également déposé les autres marques suivantes : LE MOTTIN CHARENTAIS , SAINT-LOUP , MIZOTTE , CAPRIFRAIS , FLEUR D'AUNIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE BOUGON CARACTÈRE & ONCTUOSITÉ , LE BOUGON , BIQUOU


Fromageries Lescure, SAS - 63 rue de Villiers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 794040956


Maitre Marie-Pia HUTIN, Avocat à la Cour - 21 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Inscription le 10 novembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°402310 - Publication au BOPI 2004-11-10

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2004 n°2274348 - Publication au BOPI 2004-10-21

Inscription le 10 novembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°402311 - Publication au BOPI 2004-11-10

Renouvellement sans limitation n°2038994 - Publication au BOPI 1994-46

Inscription le 9 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°625449 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-09

Inscription le 9 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°625448 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-09

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2014 n°2557803 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-09

Fromages pâtes molles vache et chèvre.